Conditions générales de vente et de livraison

1. GENERALITES
1.1. Champ d’application
Les conditions générales de vente et de livraison (ci-après désignées par «CGV») s’appliquent à toutes
les commandes passées et contrats conclus (ci-après désignés par «commande») via la boutique en
ligne de Gugger-Guillod SA, Produits Gourmet (ci-après désignée par «Gugger Gourmet SA»).
Les offres, services et livraisons de Gugger Gourmet SA sont exclusivement basés sur ces termes et
conditions. Les dérogations aux présentes conditions générales ne sont effectives que si nous les
confirmons par écrit.
Si une disposition des présentes CGV ou une disposition dans le cadre des autres accords est ou devient
invalide, la validité des autres dispositions et accords n'est pas affectée.

1.2. Modifications des CGV
Gugger Gourmet SA se réserve le droit de modifier en tout temps les CGV. La version des CGV valable
au moment de la commande s’applique. Elle ne peut pas être modifiée de manière unilatérale pour la
commande en question.

2. COMMANDE
L’affichage des produits dans la boutique en ligne n’est pas légalement contraignant. Il s’agit ici d’un
catalogue en ligne présenté à titre indicatif, afin d’inviter la clientèle à commander le produit par ce
biais. Gugger Gourmet SA se réserve le droit de restreindre les quantités de livraison pour certains
produits et de ne pas effectuer la livraison si la commande est particulièrement lourde ou volumineuse.
Une commande dans ce cadre est considérée comme demande de conclusion d’un contrat auprès de
Gugger Gourmet SA.
Il n’y a pas de montant minimal de commande.
Le client est lié à sa commande écrite ou téléphonique. Un éventuel refus de la commande ou de la
livraison sera communiqué par nos soins dans les plus brefs délais. Le contrat est conclu lorsque Gugger
Gourmet SA confirme l'acceptation de la commande.
Après transmission de la commande, le client reçoit automatiquement un accusé de réception, qui
confirme que la commande est bien parvenue à Gugger Gourmet SA. Le client ne peut plus compléter
ou annuler sa commande dès lors que cette dernière a été traitée dans notre centre logistique. Si une
commande est complétée, la commande d’origine sert de base de calcul ; en revanche, les éventuelles
offres spéciales et réductions valables au moment de l’ajout ne sont pas prises en compte.
Gugger Gourmet SA peut, sans justification, refuser toute la commande ou une partie de la commande.
Dans ce cas, le client est informé et les paiements éventuellement déjà effectués sont remboursés.
Toute autre prétention est exclue, notamment les produits non disponibles ne sont pas livrés
ultérieurement. Les produits temporairement non disponibles ne peuvent pas être réservés.
Cependant ils peuvent à nouveau être commandés et faire partie d’une commande ultérieure dès que
le produit est à nouveau disponible.

3. OFFRE
L’offre s'adresse aux personnes physiques ou morales qui ont leur domicile ou leur siège en Suisse ou
au Liechtenstein. Les produits ne sont livrés qu’à des adresses situées en Suisse ou au Liechtenstein.
Une commande ou un envoi à l’étranger peut éventuellement être accepté par Gugger Gourmet SA
pour autant que le client prenne directement contact sur la page "Nous Contacter". 

Les conditions de vente, de livraison et de paiement seront alors discutées au cas par cas. 
Gugger Gourmet SA peut, sans besoin de justification, refuser une telle commande.
Les offres figurant dans les brochures, les annonces et les listes de prix concernant le poids, la masse,
le remplissage et le prix sont sans engagement et ne deviennent contraignantes que lorsqu'ils sont
mentionnés dans le bon de livraison ou la facture, ou qu'il y est fait expressément référence. La perte
de poids due à un rétrécissement naturel, au stockage et autres ne peut être exclue et ne doit pas être
à notre charge.
L’offre est valable tant qu’elle apparaît dans la boutique en ligne, et ce dans la limite des stocks
disponibles. Des modifications de prix et d’assortiment sont possibles en tout temps. Les images
présentées dans les publicités, les prospectus, la boutique en ligne, etc., ainsi que l’ensemble des
informations concernant les produits (liste des ingrédients, valeurs nutritives, indications relatives aux
allergènes, etc.) sont propriété de Gugger Gourmet SA. Elles servent d’illustration à titre purement
indicatif et ne sont pas contractuelles. Les indications spécifiques sur l’emballage du produit sont
déterminantes.

4. CONCLUSION DU CONTRAT
Le contrat est conclu dès le début du traitement de la commande dans le centre logistique de Gugger
Gourmet SA. Dès que la commande est prête à être expédiée depuis le centre logistique, le client reçoit
une confirmation de l’expédition de la commande par e-mail.

5. PRIX
Les prix s'entendent en francs suisses, taxe sur la valeur ajoutée (TVA) comprise, et, si applicable, taxe
anticipée de recyclage (TAR) incluse. Pour les produits certifiés par le Bourgeon bio de BioSuisse, la
taxe de 0.9% est également incluse dans le prix.
Le prix indiqué dans la boutique en ligne au moment de la commande fait foi.
Gugger Gourmet SA s’autorise une modification de prix en tout temps, modification notamment liée
aux prix des matières premières ou frais de livraison.

6. DISPONIBILITÉ
Gugger Gourmet SA ne peut garantir la disponibilité ininterrompue de sa gamme de produits.

7. CONTRÔLE DE LA QUALITÉ
Gugger Gourmet SA est une entreprise qui respecte les législations suisses et elle est certifiée
annuellement selon les normes GFSI (Standard IFS). Les produits vendus en qualité bio ou bio Bourgeon
sont également contrôlés et certifiés annuellement par un organisme indépendant reconnu.
Nos produits quittent notre entrepôt en parfait état (contrôle de sortie).

8. CONDITIONS DE LIVRAISON
8.1. Zones de livraison
L’adresse de livraison du client doit se trouver en Suisse ou dans la Principauté du Liechtenstein.

8.2. Mode de livraison
La livraison est généralement effectuée par la Poste Suisse SA. Vous avez le choix entre les modes de
livraison suivants :
- Service postal suisse
- Ramassage au point de retrait Gugger Gourmet SA, Route Principale 46, 1786 Nant-Vully

8.2.1. Livraison par la poste
8.2.1.1. Délai de livraison
La livraison effectuée par la Poste Suisse SA a lieu dans un délai d'au moins 2 jours ouvrables du lundi
au vendredi après la confirmation de l’envoi par e-mail.
Toutes les commandes reçues par Gugger Gourmet SA du lundi au vendredi sont généralement traitées
et expédiées dans un délai de deux semaines. Si le délai ne peut pas être respecté, Gugger Gourmet
SA contactera le client par e-mail ou par téléphone.
Aucune livraison n'est effectuée les dimanches et les jours fériés nationaux ou cantonaux officiels. En
cas d'incertitudes logistiques concernant les adresses de livraison, Gugger Gourmet SA prendra
directement contact avec le client.

8.2.1.2. Frais de livraison et d’expédition
Les frais de livraison sont indépendants de la valeur des produits commandés. Les frais communiqués
dans la boutique en ligne et dans les présentes CGV s’appliquent. Les frais de livraison figurent dans le
panier et sur la facture comme position supplémentaire.
Les frais d'expédition (port et matériel d'emballage) seront facturés :
- Frais de port gratuits à partir d'une valeur de Fr. 250.00 TTC
- Pour une valeur de marchandise inférieure à CHF 250.00 TTC, les frais d’expédition se composent comme suit :
CHF 12.00 jusqu’à 10 kg (Poste Suisse SA)
CHF 21.00 de 10 à 30 kg (Poste Suisse SA)
8.2.1.3. Responsabilité du client
Le client assume la responsabilité pour les produits livrés, même s’il ne les a pas lui-même réceptionnés.

8.2.2. Ramassage au point de retrait Gugger Gourmet SA
Il est possible de demander le retrait des commandes à l’entreprise Gugger Gourmet SA, Route
Principale 46, 1786 Nant-Vully. D’entente avec le client, un créneau horaire est convenu pendant les
heures possibles de retrait. Le client est tenu de le respecter. Le client signera un bulletin de livraison
attestant de la prise en charge de la marchandise au point de retrait et de la conformité de sa
commande. Gugger Gourmet SA n’est alors plus responsable du futur transport de la marchandise par
le client.
Gugger Gourmet SA décline toute responsabilité en cas de non retrait de la commande par le client.
Celle-ci reste propriété du client et aucun remboursement de marchandises n’est possible. Dans un tel
cas, Gugger Gourmet SA se réserve le droit d’un envoi par la Poste, aux frais du client.
Le site de production de Gugger Gourmet SA sert et agit uniquement comme lieu de retrait de la
commande. Les retours de marchandise ne sont pas acceptés. Pour tout renseignement ou
réclamation, le client doit s’adresser à Gugger Gourmet SA exclusivement sur la page "Nous Contacter".
Le ramassage à Nant-Vully est gratuit.

8.3. Respect de la chaîne du froid.
Gugger Gourmet SA ne propose pas de marchandises nécessitant un respect et un suivi de la chaîne
du froid durant le transport ou la livraison. Pour la conservation ultérieure, les éventuelles instructions
indiquées sur les produits livrés font foi.

9. LES CONDITIONS DE PAIEMENT

Les moyens de paiement acceptés sont les cartes de crédit (Visa, Mastercard) et les cartes de débit
(Postcard), Paypal et TWINT. En cas de paiement par carte de crédit ou de débit, le prélèvement a lieu
après traitement de la commande dans le centre logistique de Gugger Gourmet SA.

9.3. Achat par facture et prépaiement.
Avant livraison de la commande, Gugger Gourmet SA exige la réception du paiement du montant de
la commande et de la livraison sur le compte bancaire dont les coordonnées ont été communiquées
au client.
Le client doit avoir un domicile ou son siège en Suisse ou au Liechtenstein. Les frais supplémentaires
occasionnés par un paiement provenant d’un compte établi à l’étranger sont à la charge du client.

9.4. Cas particulier
Un achat sur facture avec bulletin de versement peut exceptionnellement être accepté par Gugger
Gourmet SA, pour autant que le client soit solvable et connu de longue date par Gugger Gourmet SA.
La facture accompagnée d’un bulletin de versement est envoyée avec le colis et fait office d’adresse.
Ces factures sont payables à 10 jours net, sans escompte. En cas de paiement de cette facture par voie
postale, les frais supplémentaires encourus sont à la charge du client. En cas de paiement avec bulletin
de versement par e-banking, la facture est payable sans escompte jusqu’à la fin du délai de paiement.
Les frais supplémentaires occasionnés par un paiement provenant d’un compte établi à l’étranger sont
à la charge du client. Gugger Gourmet SA se réserve le droit de refuser en tout temps un paiement sur
facture avec bulletin de versement, sans justification.
Si le client accuse un retard de paiement complet ou partiel, tous les montants impayés sous quelque
forme que ce soit sont dus immédiatement et Gugger Gourmet SA peut en exiger le paiement sans
délai. En cas de retard de paiement, Gugger Gourmet SA n’est pas dans l’obligation d’accepter de
nouvelles commandes ni d’effectuer des livraisons en attente.
En cas de retard de paiement, Gugger Gourmet SA se réserve le droit de facturer des frais de rappel et
intérêts moratoires. Tous les frais liés à l’obtention du règlement de créances en souffrance sont à la
charge du client. En cas de sommations infructueuses, les montants facturés peuvent être cédés à une
entreprise de recouvrement. L’entreprise de recouvrement fera valoir les sommes impayées en son
propre nom et pour son propre compte. Elle pourra percevoir des frais de dossier supplémentaires et
des intérêts moratoires à partir de la date d’échéance.

9.5. Remboursements, avoirs, crédit
Si le client a droit à un remboursement, le montant sera crédité selon le mode de paiement de la
commande.
Gugger Gourmet SA se réserve le droit d’établir un bon d'achat qui sera envoyé par courrier ou
disponible sur le compte du client. Le bon peut être utilisé pour un achat futur. Les bons Gugger
Gourmet SA ne peuvent en aucun cas être vendus ou mis aux enchères.

10. SERVICES
Gugger Gourmet SA veille à fournir des informations correctes sur les produits (par exemple valeurs
nutritionnelles, masse, ingrédients, etc.). Dans tous les cas, il est conseillé aux consommateurs de
consulter les informations spécifiques sur les restrictions alimentaires (allergènes) figurant sur
l'emballage du produit avant la consommation ou, si nécessaire, d'obtenir des informations
complémentaires sur le produit. Si vous avez d'autres questions sur un produit, vous pouvez nous
demander des informations complémentaires sur le produit sous la rubrique Contact ou nous
contacter directement par e-mail. Gugger Gourmet SA décline toute responsabilité pour les allergies
et les frais médicaux qui y sont liés.

11. GARANTIE
Gugger Gourmet SA garantit la qualité et la durée de conservation des produits aux conditions
suivantes :
Les aliments non réfrigérés ainsi que l’épicerie doivent être stockés dans un endroit frais et sec jusqu’à
leur ouverture, si possible à l’abri d’une lumière excessive.
Une fois ouvert, les produits doivent être stockés conformément aux informations indiquées sur
l’étiquette.
Dans la mesure où le respect de ces conditions de stockage est attesté par le client et que Gugger
Gourmet SA constate un défaut de produit par analyses organoleptiques ou microbiologiques des
échantillons tests stockés dans ses locaux pour chaque production effectuée, Gugger Gourmet SA
assume la garantie d’exemption de défauts des produits commandés jusqu’à expiration de la date
limite d’utilisation optimale du produit (DLUO).
Dans le cas sus-cité et seulement dans ce cas, Gugger Gourmet SA garantit le remplacement complet
par un produit équivalent au prix de vente au moment de la commande.
Il n’existe pas de droit de retour général sur les produits sans défauts et correctement livrés.
La garantie est explicitement exclue pour les produits dont la qualité intrinsèque (p. ex. en matière de
goût) ne répond pas aux exigences du client ou encore pour les produits commandés par inadvertance.

12. RÉCLAMATIONS ET PLAINTES
Il incombe au client de contrôler immédiatement les produits commandés à la réception pour vérifier
qu'elles sont conformes aux caractéristiques garanties et ne présentent pas de dommages dus au
transport ou de défauts évidents. Le client assume la responsabilité pour les produits livrés, même s’il
ne les a pas lui-même réceptionnés.
Si des produits sont livrés avec des dommages visibles au niveau de l’emballage ou du contenu, le client
doit immédiatement en aviser le livreur et refuser la réception, nonobstant ses droits liés à la garantie
pour défauts. Le client doit impérativement se faire remettre par le livreur un avis de confirmation de
dommage. Tous les dommages liés au transport doivent en outre être signalés immédiatement à
Gugger Gourmet SA de même que tous défauts ou divergences par rapport à la commande, ce au plus
tard dans les deux jours ouvrables après réception de la livraison.
Gugger Gourmet SA peut être avisé dans les délais impartis sur la page "Nous Contacter".

Par la suite, seuls des vices cachés peuvent encore faire l’objet d’une réclamation et doivent être
immédiatement communiqués après leur découverte à Gugger Gourmet SA.
Cependant, il incombe au client de stocker correctement les produits (cf. Garantie). En cas de
dommages ou de défauts ultérieurs, le client doit prouver qu'il n'est pas fautif.
Notre garantie ne s'étend pas aux dommages causés par l'acheteur par suite d’une mauvaise
manipulation, à l'humidité, un chauffage excessif, d'autres influences météorologiques et thermiques
inhabituelles ainsi que par une infestation de nuisibles.
Dans la mesure où il n'y a pas d'acte intentionnel ou de négligence grave de la part de Gugger Gourmet
SA, les demandes de dédommagement à notre encontre sont exclues. Aucune responsabilité n'est
acceptée pour les dommages indirects causés à d'autres biens ou propriétés de l'acheteur, en
particulier les infestations de parasites, les moisissures et autres.
Le montant payé par le client pour la marchandise défectueuse est crédité au client en fonction du
mode de paiement utilisé par celui-ci. Aucun montant en espèces n’est effectué.
Gugger Gourmet SA se réserve le droit d’établir un bon d'achat qui sera envoyé par courrier ou
disponible sur le compte du client. Le bon peut être utilisé pour un achat futur. Les bons Gugger
Gourmet SA ne peuvent en aucun cas être vendus ou mis aux enchères.
Gugger Gourmet SA se réserve le droit d’exiger une preuve du défaut.

13. LES RETOURS DE MARCHANDISES
Les retours ne peuvent être acceptés et remboursés qu'après consultation préalable de Gugger
Gourmet SA. Les retours non annoncés et non affranchis seront refusés.
En cas d'erreur de notre part, nous remboursons les frais de port ou de transport si la poste ou un
transitaire mandaté par nous effectue le transport de retour. Les articles endommagés ne peuvent pas
être remboursés.
Le client et Gugger Gourmet SA travaillent ensemble pour trouver une solution dans le cas d'un retour
ou d'un rappel conformément à la législation en vigueur de manière adéquate et appropriée.

14. REMBOURSEMENTS
En cas de remboursement, le client peut demander le remboursement avec un bon d'achat. Le bon
peut être utilisé pour un achat futur.
Si la commande a été traitée par carte de crédit, la valeur de la marchandise peut être remboursée
par cette carte de crédit ; le cas échéant, le client fournira ses coordonnées bancaires.

15. VENTE D'ALCOOL
Nous ne vendons pas d'alcool aux jeunes de moins de 18 ans. En passant une commande sur
www.gugger-gourmet.ch, vous confirmez que vous êtes majeur/e.
La vente d’alcool est interdite par la loi aux moins de 18 ans en Suisse et au Liechtenstein. Les clients
qui achètent de tels produits attestent avoir 18 ans révolus.

16. CONFIDENTIALITÉ
Gugger Gourmet SA s'engage à ne divulguer aucune information personnelle vous concernant à des
tiers. Ces informations sont confidentielles et le resteront. Elles ne seront utilisées par Gugger Gourmet
SA que pour le traitement de votre commande, ainsi que pour les lettres d'information souscrites.

17. DROIT APPLICABLE ET FOR JURIDIQUE
Le contrat entre les deux parties est soumis au droit suisse.
Pour toute difficulté pouvant surgir entre elles au sujet de l’interprétation ou de l’exécution du contrat,
les parties rechercheront en priorité une entente à l’amiable dans l’esprit qui a présidé à leur entente
précédemment.
Si, contre toute attente, elles ne parvenaient pas à une entente, elles déclarent vouloir soumettre leurs
divergences et litiges aux tribunaux ordinaires compétents situés au siège de Gugger Gourmet SA.

18. CONTACT ET SERVICE CLIENTÈLE
Avez-vous des questions ? Consultez nos FAQ! Vous y trouverez les questions / réponses les plus
fréquentes.
Pour toute autre question, veuillez-vous adresser sur la page "Nous Contacter".

GENERALITES
Gugger Gourmet SA peut modifier les présentes conditions générales à tout moment et sans préavis.
État : novembre 2020